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Last Update:2010-12-02 05:52:00.0
Question:Bonjour,

Je suis chargé de mettre en œuvre une politique de PRIX DE TRANSFERT entre entités de l'ONG dans laquelle je travaille. Nous avons plus de 15 entités de par le monde.

La législation évolue pas mal sur le sujet c'est la raison pour laquelle je me demandais si vous aviez des références récentes de livres et surtout de mémoires récents ou d'analyses sur la question.

A titre d'information, voici quelques éléments faisant partie des prix de transfert :

# Les Management Fees.
# Services intragroupes.
# Choix des méthodes de rémunération.
# Les cautions et prêts intragroupes.
# Actifs intangibles.
# Accords de répartition de coûts.

Je me tiens à votre disposition pour tout complément d'information.

Salutations,
Date Requested:2010-10-14 00:00:00.0
Question Keywords:Economie et gestion
Answer:Vous trouverez ci-après plusieurs références issues du catalogue de la Bibliothèque nationale de France http://catalogue.bnf.fr. Ces références ont été choisies parmi celles qu'on retrouve en faisant la recherche par mots prix transfert, champ "sujet", option "contient le(s) mot(s)".

- Titre(s) : Option finance [Texte imprimé] : le premier hebdomadaire des décideurs financiers / [dir. publ. Paul Dupuy]
Numérotation : N°1 (1988,févr.)-
Publication : Paris (29 rue Cambaceres, 75008) : Option finance, 1988-1991
Cote: Tolbiac - Haut-de-jardin - Droit, économie, politique - Salle D - Périodiques
PRISME Opti fin < Dernière année en salle > support : livre
http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34406350f/PUBLIC

- Titre(s) : Option finance. hors-série [Texte imprimé] / [dir. publ. Paul Dupuy]
Numérotation : N° 1 (1994)-[2004] ; N.s.:n° H1(2005,janv.)-
Publication : Paris (1 rue du Colonnel Pierre-Avia, 75503 Cedex 15)
Cote: Tolbiac - Rez-de-jardin - magasin 4- JO- 74085 support : livre
http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb345157275/PUBLIC

- Titre(s) : [L'Observateur de l'OCDE] [Texte imprimé]
Publication : Paris : OCDE, 1962-
Cote: Tolbiac - A partir de 2005, voir "périodiques électroniques"
http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34453974d/PUBLIC

- Titre(s) : Prix de transfert [Texte imprimé] : détermination des prix de transfert, prix de transfert et établissement stable... / Jean-Pierre Douvier, Bruno Gibert, Stéphane Gelin... [et al.] ; [en collaboration avec la rédaction des Éditions Francis Lefebvre]
Édition : [Éd.] à jour au 15 mai 2008
Publication : Levallois : F. Lefebvre, DL 2008
Description matérielle : 1 vol. (363 p.) ; 23 cm
Collection : Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700
Cote: Tolbiac - Haut-de-jardin - Droit, économie, politique - Salle D - Droit
343.04 EDIT p support : livre
http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb41293129j/PUBLIC

- Auteur(s) : Llinares, Emmanuel
Titre(s) : Gestion stratégique des prix de transfert [Texte imprimé] / Emmanuel Llinares,... & Sébastien Gonnet,... ; [sous la direction de] Yohann Bénard,...
Publication : Paris : les Éd. EFE, impr. 2007
Impression : 58-Clamecy : Impr. Laballery
Description matérielle : 1 vol. (IV-257 p.) : graph., couv. ill. ; 25 cm
Collection : EFE analyses experts
Lien à la collection : Analyses experts
Cote: Tolbiac - Rez-de-jardin - magasin 2007- 151243 support : livre
http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb41085135d/PUBLIC

- Auteur(s) : Gharbi, Najib
Titre(s) : Le contrôle fiscal des prix de transfert [Texte imprimé] / Najib Gharbi ; préface de Thierry Lambert
Publication : Paris ; Budapest ; Torino : l'Harmattan, DL 2005
Impression : 14-Condé-sur-Noireau : Impr. Corlet
Description matérielle : 1 vol. (495 p.) ; 24 cm
Collection : Finances publiques
Cote: Tolbiac - Rez-de-jardin - magasin 2005- 107556 support : livre
http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb39966342m/PUBLIC

- Auteur(s) : Marichal, Olivier
Titre(s) : Sécurisez vos prix de transfert [Texte imprimé] / Olivier Marichal,... ; préface de Thierry Schmitt & Pascal Luguet
Publication : Paris : EFE, Edition-Formation-Entreprise, DL 2004
Impression : 58-Clamecy : Impr. Laballery
Description matérielle : 1 vol. (XVII-380 p.) ; 25 cm
Collection : Collection Référence première
Cote: Tolbiac - Rez-de-jardin - magasin 2005- 91482 support : livre
http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb39946846z/PUBLIC

Par ailleurs, nne recherche des termes prix transfert dans le champ "recherche rapide" de la base de données DELPHES (rescence des références d'articles et des résumés issus de plus de 400 titres de presse économique et professionnelle, essentiellement française) permet de trouver 140 références, dont certaines consultables à la Bibliothèque nationale de France, tels que :

- "La méthode transactionnelle de la marge nette : une méthode exigeante" Option finance 4 février 2008 - n° 966 - pp 28-29

- "Fiscalité des entreprises : ce qui va changer en 2010"
Option finance 18 janvier 2010 - n° 1060 - pp 4-5

- "Guide de la documentation européenne des prix de transfert"
Option finance 24 novembre 2008 - hors-série n° 28 - pp 1-51

- "Dossier spécial. Fiscalité et développement"
L'Observateur de l'OCDE décembre 2009 - janvier 2010 - n° 276-277 - pp 23-33 .

Enfin, dans "MEMENTIS", la base de données des éditions Francis Lefebvre, une recherche des mots prix transfert dans le champ "tous les mots suivants" donne de nombreux résultats en texte intégral dans toutes les matières : Fiscal, affaires, comptable, immobilier, associations et patrimoine.

Toutes ces références sont consultables à la BnF.

SINDBAD, Bibliothèque nationale de France
Answer Date:2010-10-15 00:00:00.0
Additional Sources Checked:

Bibliothèque nationale de France
 
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